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news  News
14/03/2007
Encore et toujours des nouveautés et promotions sur Jexiste pour ce
mois de mars 2007 !


* Paiement p ...
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> Charte d'hébergement


Je m'engage à :


1 - A respecter les règles élémentaires de 'Netiquette', notamment à ne pas effectuer d'envoi de 'spam' (courriers publicitaires non sollicités et/ou publicité dans les groupes de nouvelles non spécifiquement prévus à cet effet).

2 - A endosser la responsabilité éditoriale (civile et pénale) des pages publiées par mes soins.

3 - A respecter la réglementation en vigueur sur les contenus internet.

4 - A ne pas publier de contenu à caractère érotique, pornographique, zoophile ou pédophile ni manifestement illégal (distribution illicite de logiciels, Mp3 ...) ni même à faire de liens vers des sites présentant ces contenus et à ne pas encourager ces agissements.

5 - A garantir sur l'honneur la véracité des informations envoyées au moyen du formulaire de demande d'hébergement, Jexiste se réservant le droit de vérifier ces dernières.

Dès la constatation par Jexiste du non respect d'une de ces clauses, le compte client sera clôturé sans préavis, sans préjuger des suites judiciaires éventuelles.
En cas de mise en cause de la responsabilité éditoriale du client, Jexiste sera tenu de communiquer aux services judiciaires les coordonnées de celui-ci.
Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni dédommagement.

Jexiste enregistre toutes les connexions sur ses serveurs. Toutes tentatives de nuisance (actes de pirateries, Spam ...) feront systématiquement l'objet d'une plainte au tribunal de grande instance de Grenoble.



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